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MENTIONS LÉGALES
1. Identification de l’entreprise
Nom du vendeur (entreprise individuelle) : Louise Derose
Nom commercial : Deux Roses
Forme juridique : Micro-entreprise
Siège social : 28 rue Désilles, 54000 Nancy, France
Numéro SIRET : (à compléter dès obtention)
TVA intracommunautaire : Non applicable (franchise en base de TVA)
Responsable de la publication : Louise Derose
E-mail de contact : deuxrosespro@gmail.com
2. Hébergement du site
Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 151 rue O’Connor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Deux Roses (textes, photos, logos, illustrations, visuels, créations textiles, contenus) sont la propriété exclusive de Louise Derose. Toute reproduction, diffusion, extraction, modification ou utilisation,sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est effectué conformément au RGPD.
Responsable du traitement : Louise Derose
Adresse : 28 rue Désilles, 54000 Nancy
E-mail de contact : deuxrosespro@gmail.com
Les données collectées (nom, prénom, adresse, e-mail, téléphone, informations de commande…) sont utilisées exclusivement pour :
– le traitement des commandes
– la livraison
– la facturation
– la gestion du service client
– les communications marketing si consentement
Vos données ne sont jamais revendues. Elles sont conservées pendant 36 mois d’inactivité.
Vous disposez d’un droit d’accès, rectification, effacement, opposition et portabilité.
Pour exercer vos droits : deuxrosespro@gmail.com
5. Cookies
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6. Limitation de responsabilité
Les photos et descriptions des produits sont réalisées avec soin, mais peuvent présenter de légères variations dues à la fabrication artisanale.
Deux Roses ne pourra être tenue responsable :
– d’un mauvais usage des produits
– d’un retard de livraison imputable au transporteur
– de problèmes techniques liés à Shopify ou à l’hébergement
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Deux Roses n’est pas responsable de leur contenu.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.